Conseil Municipal du 28 septembre 1910




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 188Séance du 28 Septembre 1910|-|Demande de cailloux|-|Fête de Chelles (éclairage au gaz) - Registre D13 Page 188 - Délibération
D13 Page 189Plan d'alignement - Registre D13 Page 189 - Délibération
D13 Page 190Inondations (mesures préventives) - Registre D13 Page 190 - Délibération
D13 Page 191Fossé (Marais aux cochons)|-|Révision de la liste électorale consulaire|-|Lettre de Mr Gudefin|-|Ecoles (balayage)|-|2ème Secrétaire de Mairie - Registre D13 Page 191 - Délibération
D13 Page 192Pont de Gournay (rachat du droit de péage)|-|Rattachement du Petit Chelles à Brou|-|Inondations (dégradations-secours aux Communes)|-|Aqueduc du Chemin de fer de l'Est - Registre D13 Page 192 - Délibération
D13 Page 193Gare de Chelles (arrêt des trains près des marquises)|-|Don aux pauvres (Docteur Hayes)|-|Demande de becs de gaz|-|Compagnie du Gaz|-|Assistance aux vieillards - Registre D13 Page 193 - Délibération
D13 Page 194Fourniture de vannes|-|Fédération Internationale de Mots-culture|-|Assistance aux familles nombreuses|-|Enlèvement des ordures - Registre D13 Page 194 - Délibération
D13 Page 195Groupe scolaire (pétition) - Registre D13 Page 195 - Délibération
D13 Page 197Syndicat du bâtiment - Registre D13 Page 197 - Délibération